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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S P h
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CIOsp-dc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIOsp-dc
S P h, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4233967
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
CIOsp-dc de S P h

Présentation de la marque CIOsp-dc

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S P h auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIOsp-dc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S P h domicilié(e) 25 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 472 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CIOsp-dc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIOsp-dc arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

S P h a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE & CONSEQUENCES , VENT D'ANGES , CIOdm , CIOsp


S P h, Société à responsabilité limitée - 25 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 489472043


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; base de données accessibles aux tiers ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques ; publications téléchargeables ; publications disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils de traitement de données ; applications pour tablettes et smartphones ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement de logiciels et de bases de données ; études de projets techniques ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.